Clause de non-responsabilité

Responsabilité du contenu

Le contenu de nos pages a été rédigé avec le plus grand soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des contenus.

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément à la législation générale. Les fournisseurs de services ne sont toutefois pas tenus de surveiller les informations de tiers qu’ils transmettent ou stockent, ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations conformément aux lois générales ne sont pas affectées par cette disposition. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Si nous prenons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement ce contenu.

Responsabilité des liens

Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur lesquels nous n’avons aucune influence. Nous ne pouvons donc pas nous porter garants de ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable du contenu de ces pages. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien afin de s’assurer qu’elles n’enfreignaient pas la loi. Aucun contenu illégal n’a été identifié au moment de la création des liens. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est cependant pas exigible sans indices concrets d’une violation de la loi. Si nous prenons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement de tels liens.

Droit d’auteur

Les exploitants des pages s’efforcent de toujours respecter les droits d’auteur des autres ou de recourir à des œuvres créées par eux-mêmes ou libres de droits.

Les contenus et les œuvres créés par les exploitants de ces pages sont soumis à la législation suisse sur les droits d’auteur. Les contributions de tiers sont identifiées comme telles. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial.